Tabac: la Belgique et le Luxembourg opposés à une hausse des accises

Tabac: la Belgique et le Luxembourg opposés à une hausse des accises

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Le Luxembourg et la Belgique s'opposent à une proposition européenne visant à élever les taux minimaux d'accises sur le tabac à rouler, a-t-on appris à bonne source. Face à eux, le Royaume-Uni voudrait relever fortement la taxation. Le sujet sera à l'ordre du jour du Conseil Ecofin demain/mardi.

L’Union européenne examine depuis plusieurs mois la possibilité d’augmenter les accises sur le tabac. Les 27 ministres des Finances se pencheront mardi sur un compromis détaillé de la présidence suédoise. Celle-ci propose de porter de 57% à 60% le taux minimal pour les cigarettes et de relever progressivement le taux pour le tabac à rouler (dit „fine coupe“) de 40% en 2011 à 46% en 2015.

Le compromis déplaît au Luxembourg et à la Belgique. Les deux pays produisent localement des quantités importantes de tabac fine coupe et appliquent des taux assez bas. Cette faible taxation engendre un trafic important en direction du Royaume-Uni, où les taxes sont nettement plus élevées. Londres réclame une harmonisation à la hausse des taux d’accises pour limiter le phénomène.

La présidence suédoise tentera de parvenir à un accord mardi. Le Luxembourg pourrait être amené à devoir accepter un compromis, dans la mesure où il est également isolé sur un autre dossier relatif à la coopération fiscale. La Belgique s’alignerait sur l’accord, estime une source bien informée.